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Lundi 19 septembre 2016

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Chine : entrée en vigueur du Code écologique et environnemental en faveur d'une modernisation verte

2026-08-18

BEIJING, 15 août (Xinhua) -- La Chine a franchi samedi une étape importante dans sa modernisation verte avec l'entrée en vigueur de son Code écologique et environnemental historique, qui renforce encore davantage le fondement juridique d'une coexistence harmonieuse entre l'homme et la nature.

Ce code a été adopté en mars par la plus haute instance législative chinoise. Il s'agit du deuxième code statutaire officiel de la Chine, après le Code civil.

Il comprend 1.242 articles répartis en cinq chapitres, couvrant notamment la lutte contre la pollution, la protection de l'écosystème et le développement vert et à faibles émissions de carbone.

Il a été élaboré à partir de l'intégration, de la compilation, de la révision et de l'affinement systématiques de plus de 30 lois sur l'écologie et l'environnement, de plus de 100 règlements administratifs et de plus de 1.000 lois et règlements locaux.

La Chine a également célébré samedi sa quatrième Journée nationale de l'écologie, placée sous le thème "Construire une base verte pour la modernisation chinoise". 

Source : Agence de presse Xinhua




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